Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CÔTÉ LOIRE
Numéro de dépôt :
3855434
Date de dépôt :
30/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Présentation de la marque CÔTÉ LOIRE
Déposée le 30 août 2011 par Gilles DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « CÔTÉ LOIRE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Gilles DAVID a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Inscription le 23 mai 2016 - Rejet total n°670362 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-23